Lorsque l’on possède un bâtiment ou une entreprise, certains rapports et législations sont des indispensables à connaître. Par exemple, la légionelle, la qualité d’air intérieur (QAI) et les groupes froids sont les 3 éléments à ne pas négliger en tant que bailleurs. Si vous ne connaissez pas encore les législations en vigueur sur ces thèmes, nous allons tout vous expliquer dans cet article afin de ne commettre aucune erreur dans vos bâtiments !
Qu’est ce que la légionellose et quelle est sa relation avec la climatisation ?
Tout d’abord, la légionelle est un enjeu de santé publique qu’on ne peut pas négliger.
Cette bactérie peut causer des infections pulmonaires chez les habitants et travailleurs : la légionellose, qui peut se transmettre par simple respiration de l’eau en prenant une douche, par exemple.
D’ailleurs, le Centre national de référence des légionelles a communiqué qu’une hausse de 49% de cas de légionellose avait été constatée entre 2016 et 2019. Il faut savoir que cette bactérie est présente naturellement dans les eaux douces et dans les sols humides. C’est à cause de cela qu’avec une stagnation de l’eau à une température entre 25 et 45°C, le développement de la légionelle est favorisé.
Ces conditions sont malheureusement souvent réunies dans les installations des réseaux d’eau chaude sanitaire. La réglementation actuelle réglemente les spas et établissements thermaux, les hôtels, les logements de tourisme et campings, les bâtiments d’habitation, les locaux de travail et les établissements recevant du public, ainsi que les établissements de santé et médico-sociaux.
Comment lutter contre les légionelles dans les bâtiments
Pour contrer ce risque de légionelle, il faut surveiller constamment la température de l’eau dans les installations. Cette mesure peut être effectuée grâce à des capteurs électroniques fournissant des alertes en cas de température anormale afin de prévenir la personne qualifiée.
La QAI dans le bâtiment
Ensuite, la qualité d’air intérieur (QAI) doit être prise en compte lorsqu’on possède un bâtiment. La dernière crise sanitaire a sans aucun doute influencé le fait que la population fait de plus en plus attention à cette QAI. Avec les avancées concernant l’isolation des bâtiments, il y aura de moins en moins, voir plus du tout d’infiltrations d’air.
La QAI va donc diminuer significativement les pathologies, maux de tête et allergies en tout genre. Une nouvelle réglementation concernant la qualité de l’air est entrée en vigueur le 1er janvier dernier, mais seulement pour les nouveaux bâtiments. Pour les anciens, il existe juste quelques recommandations et une sensibilisation.
En revanche, pour les établissements recevant du public (ERP), des contrôles périodiques existent. Par exemple, pour les écoles et les crèches, ils existent depuis 2018 ; et pour les collèges, lycées et centres de loisirs, cela est en place depuis 2020. Souvent, ces contrôles se résument à une évaluation des aérations : les fenêtres doivent pouvoir s’ouvrir.
La future réglementation, quant à elle, veillera à placer des contrôles annuels sur les aérations, un autodiagnostic des bâtiments tous les 4 ans, ainsi qu’une campagne de mesures des polluants et la prise en compte du dioxyde de carbone. Ce dernier est un indicateur fiable pour mesurer la qualité de l’air : plus il y a de CO2, plus on retrouve des polluants. Cette nouvelle loi s’appliquera aux crèches, écoles et établissements scolaires de manière générale dès janvier 2023 ; les autres établissements auront jusqu’à janvier 2025 pour se mettre en ordre.
Les groupes froids dans le bâtiment
Enfin, les groupes froids sont aussi soumis à des contrôles réguliers pour surveiller leur fonctionnement. En effet, depuis le 1er janvier 2021, des contrôles sont à réaliser en suivant un Cahier Technique Professionnel (CTP) et un Plan d’Inspection (PI), donnant les instructions à suivre pour faire ces contrôles. Les groupes froids doivent être à jour grâce à ces contrôles et être dans les règles. Cette loi concerne tous les propriétaires de groupes froids et d’installations frigorifiques. Donc les industriels, les professionnels de santé, les sociétés de transports, le secteur de l’immobilier, le secteur de l’énergie, la distribution ainsi que les parcs tertiaires sont tous concernés.
Pour mettre en règle vos groupes froids, il faudra appliquer une procédure différente selon le cas. En premier lieu, si c’est un retard de contrôle : il faut écrire un plan d’inspection qui sera validé par un organisme habilité, faire le contrôle dont l’échéance a été dépassée en appliquant le plan rédigé précédemment.
Si le groupe froid n’a jamais été vérifié : de la même façon, il vous faudra rédiger un plan d’inspection, le faire valider par un organisme habilité et le réaliser. Par la suite, il vous faudra réaliser toutes les opérations de contrôle (vérification initiale, inspection périodique et requalifications périodiques). À titre d’information, la fin du processus de remise en ordre concernant les groupes froids est fixée au 19 aout 2022 pour les systèmes avec des liquides toxiques (comme de l’ammoniac R717) et au 19 aout 2024 pour les autres liquides.
Pour conclure
Il est possible de prévenir l’apparition de la légionelle en prenant en compte les différents points présentés ci-dessus, mais aussi par une logique de bâtiment intelligent via l’automatisation de la surveillance, par exemple, en plaçant des capteurs IoT dans un réseau d’eau chaude.